signalisation

j'étais dans une foret domaniale, " estampillée ONF ", vous y seriez allés, ou pas. je me suis fait jeter par une mémée en 4/4
voila le panneau

Euh, si elle y étais en 4x4, je vois pas comment ça serait interdit aux motos...

soit disant, le chemin menait chez elle et c'était un cul de sac, mais elle m'a
jeté gentiment. il y'a un panneau gr, qui indique la présence d'une chapelle .
Effectivement, on voit un panneau a moitié effacé " sans issue "
puis un autre panneau blanc cerclé de rouge indiquant " 20 " ce qui laisse
supposer qu'il ne faut pas rouler a + de 20kmh
Puis un triangulaire " voie privée, aux risques et périls de l'emprunteur "
de tte façon, c'était trop tentant  
et de l'autre coté, de la route, des chemins estampillés DFCI, sans autre
indication, sinon un grand panneau " Foret Domaniale du Rouvergue. ONF "
je me suis laissé tenter aussi; mais j'étais pas tranquille
voili, voilou

Voie privée, ça n'existe pas.  Soit c'est Propriété Privée, soit c'est un "chemin rural privé", ce qui veut dire que c'est un chemin communal que la commune n'entretient pas (mais qui n'appartient pas à la dame)

Si c'est une propriété privée, mais qu'elle n'est pas matérialisée, ben tant pis pour la dame.

Si tu vois un panneau de limitation à 20 km/h, et que c'est manifestement une voie empruntée et entretenue, ben go, quoi.  

Si la dame n'est pas contente, ben c'est dommage pour elle, mais c'est la vie.  Elle peut pas s'attendre à avoir la jouissance exclusive d'une propriété qui n'est pas la sienne, ou qui est la sienne mais n'est pas matérialisée nulle part.

Personnellement, j'habite en forêt, et j'ai appris à vivre avec les randonneurs, chevaux, VTT ou autres qui passent à 10m de ma fenêtre, le long d'un "chemin rural privé"

Trop de bla bla 
Il est ou l esprit motard qui se termine a grand coup de botte degueulasse dans les gencives? 
Les vieux vous vous ramolissez!

bob merlu a écrit:

Trop de bla bla 
Il est ou l esprit motard qui se termine a grand coup de botte degueulasse dans les gencives? 
Les vieux vous vous ramolissez!

(je réfléchis encore si je la prend au 1er,2eme,3eme........degré)    heuuuuu

bob merlu a écrit:

Trop de bla bla 
Il est ou l esprit motard qui se termine a grand coup de botte degueulasse dans les gencives? 
Les vieux vous vous ramolissez!

..........
elle avait une 22lr sur le siege avant

Dans ces cas là, la bonne réponse c'est "oui madame, désolé madame"

Qu' est ce qui dit le code de la route ?
Comme y a aucun panneau légal qui interdit quoi que ce soit, : feu libre !
Mais on peut rester correct ...

Et la vous faites quoi ???
C est juste pas reglementaire ce panneau



Pour ceux qui verrait mal , c est moto et 4x4
Arrété municipal du 9 Juin 1994

Panneau pas réglementaire. Si tu es prêt à argumenter voire te taper un tribunal pour faire valoir tes droits, tu y vas.

Je compte passer direct et si je me fais alpaguer , je contesterai au tribunal

En alternative au coup de botte dans les gencives, mais en plus diplomatique, il y a :

GAZZZZZ

pour moi, c 'est utilisable;on voit le panneau de vitesse, la mise en garde , donc go !! Et la vieille, qu 'elle a prendre ses cachetons...Et pis d 'abord qu 'est ce qu 'elle fout dans un 4X4 qu 'elle ne maîtrise surement pas?

Je ne suis pas un spécialiste des DFCI mais cela a statut assez particulier
Par contre petites remarques : nous pouvons utiliser les voies ouvertes à la circulation publique , sauf si un panneau reglementaire prescrit une interdiction avec une date d arreté , mais " interdit sauf riverains ou ayants droits " aucune valeur devant un tribunal , nous sommes à priori tous egaux devant la réglementation
Il existe des chemins privés ouvertes à la circulation publique , cela correspond à une propriété privée mais si le propriétaire ne matérialise pas l interdiction , tout le monde peut l emprunter , la chaine tendue en travers d'un chemin est un risque que le dit proprietaire prend car sa responsabilite peut etre engagée car dispositif dangereux
Au niveau communale , il existe deux types de voies , les voies communales qui font partie du domaine public de la commune , celle ci doit l entretien et les chemins ruraux qui font partie du domaine privée mais ils sont ouverts à la circulation publique , par contre il n y a pas obligation d entretien 
Quand je prépare une trace de rando , dans certain secteur , je vérifie sur internet via l application cadastre de Geoportail

Normalement les chemins DFCI sont clairement signalés comme étant interdits a tout véhicules mais ouverts, sans barrière, chaine..

dans l'aude, il y-a un paquet de DFCI qui sont ouverts à la circu ;)

en gros c'est comme les GR, le chemin existe (il sert à des tas de choses depuis des lustres voire une éternité) et il devient DFCI parce-que le besoin s'en fait sentir
ça ne change pas la destination initiale du chemin qui reste ouvert ;)

J'ai ouvert un post là dessus avec un document très intéressant qui détaille un peu les différents cas de figure et ce qui est légal ou pas... C'est ici: 
https://www.terre-bitume.org/t3737-legislation

ton chemin (ou route) est-il sur la carte IGN ou autre , si oui et sans panneaux "il est ouvert a toute circulation"

Et celle là, sympa aussi non ?



Je vais m'inscrire au CODEVER moi , ca commence a être soulant

L'essentiel est d'être conscient de nos droits, et devoirs, ensuite on saura quoi répondre en cas de difficultés avec les autochtones...

Ceci dit quand j'avais lu le doc dont j'ai mis le lien je m'étais dit que je mettrais bien,en adhérant,  ma contribution au Codever qui défend quand même nos intérêts ... Ben je viens de le faire du coup, la formule à 45 euros qui offre une assistance juridique en cas de soucis...