CHERCHEZ L'ERREUR

Ah oui ça c'est sûr que ce sont des petits malins. Ils te le mettent même dans l'annonce de vente de les prévenir si tu veux un "gift". Ou alors ils font transiter la marchandise via un relais à eux (un de leur vendeur) basé en Angleterre. Comme l'Angleterre faisait parti de l'espace CE, pas de taxe non plus.

cetori a écrit:

Ok ! je suis à la retraite ...

je peux t'expliquer par MP

Fin de l'histoire j'ai reçu mon colis hier, facture correcte dans le colis +bordereaux à l'extérieur (scotché lisible+exemplaire dans la pochette scotchée au colis) mentionnant bien le prix facturé. Par contre, case "commercial sample" cochée 

Content pour toi Nener!

pour la douane , gift,cadeau( de mariage), sample, échantillons , etc
c'est mots n'existent pas .
seule la fact (au minimum ) fait foi .
ça passe à tout va car moins de douaniers .

le déclarant de la poste se retrouve seul à faire le boulot de 20 .
il taxe et le reste s'entasse ...
15 jours plus tard , ils embauchent des intérims, clandestins, migrants , sans papier , etc
et libèrent des milliers de colis.

En Guyane et antilles , le délais est de 2 mois de stock  

cetori a écrit:

Content pour toi Nener!

pour la douane , gift,cadeau( de mariage), sample, échantillons , etc
c'est mots n'existent pas .
seule la fact (au minimum ) fait foi .
ça passe à tout va car moins de douaniers .

le déclarant de la poste se retrouve seul à faire le boulot de 20 .
il taxe et le reste s'entasse ...
15 jours plus tard , ils embauchent des intérims, clandestins, migrants , sans papier , etc
et libèrent des milliers de colis.

En Guyane et antilles , le délais est de 2 mois de stock  

au risque de te contredire si je me trompe pas la notion Cadeau existe bien au douane pour toute valeur en dessous de 45 €

et aussi si je ne dis pas de bêtises non plus en dessous de 150 € tu peux passer en franchise douanière

Ha ben là, valeur 140 AUD c'est pas passé en franchise en tout cas j'ai pris les taxes plein pot! :p

Nener a écrit:

Ha ben là, valeur 140 AUD c'est pas passé en franchise en tout cas j'ai pris les taxes plein pot! :p

C'est de la douane que tu a payé ou de la tva ? car c'est deux notion differente.

Moi quand fait venir ma voiture américaine j'ai eu une parti douane et un tva.

"

Achats par correspondance

Les achats par correspondance ayant un caractère commercial (ventes par correspondance, ventes sur Internet, ventes par téléphone, etc.).
Pour bénéficier de la franchise, ces importations de marchandises doivent correspondre à des envois de valeur négligeable (EVN). Ainsi, dès lors que les marchandises sont expédiées directement d'un pays tiers (non membre de l’Union européenne) à un destinataire se trouvant en France ou dans de l'Union européenne et que leur valeur hors taxes n’excède pas 150 euros, les marchandises peuvent bénéficier de la franchise de droits de douane.

Les marchandises expédiées dans le cadre d’une vente par correspondance ne bénéficient d’aucune franchise de TVA"

A contrario :

"Envois entre particuliers

Les marchandises contenues dans les envois adressés par un particulier établi dans un Etat non membre de l’Union européenne (pays tiers), à un autre particulier demeurant en France ou dans l'Union européenne, sont exonérées de droits de douane et de TVA, pour autant que la valeur des marchandises n'excède pas 45 euros et qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial (réception occasionnelle pour un usage personnel ou familial et à titre gratuit).

Au delà de cette valeur, vous devrez acquitter auprès de la douane française les droits et taxes en vigueur."

Donc quand ils mettent gift, échantillons, sample... c'est justement pour supprimer le caractère commercial de la marchandise. Et si ça dépasse 45€, ils sont obligé de mythoner aussi sur le prix.
Donc oui la notion de "cadeau" existe mais c'est pour finalement annuler le caractère commercial.

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